Journée partenaires - Pensées et impensées des responsabilités dans un contexte de risques naturels accélérés : Quelles questions juridiques, assurantielles, et d’acceptabilité ?

L’augmentation de la fréquence et de l’intensité des catastrophes naturelles soulève des interrogations sur la répartition des responsabilités entre les différents acteurs et parties prenantes : l'État, les collectivités locales, les entreprises, les assureurs et la société civile. 

Dans ce contexte, les obligations et les droits de chacun sont déterminés à la fois par les cadres juridiques, la jurisprudence en évolution constante, et les cadres assurantiels. La question des responsabilités et la notion de risques acceptables deviennent centrales, bien que peu adressées encore aujourd’hui. 

Aussi, comment le cadre juridique actuel permet-il de gérer la responsabilité liée aux risques naturels ? Comment concilier le cadre général et les spécificités locales ? Quelles évolutions sont nécessaires pour mieux prévenir, protéger tout en responsabilisant les acteurs concernés ?

Cette journée d’étude des partenaires co-organisée par le Risk Institute, le PARN/Pôle Alpin Risques Naturels et l’IRMa/Institut des Risques Majeurs, vise à faire un état des lieux de ces problématiques et de mettre en perspective les retours d’expériences et les différents points de vue des professionnels, des élus, des services de l’État et des collectivités territoriales, des chercheurs et experts.

Entrée gratuite sur inscription 

Inscription

Programme 

Programme prévisionnel / en cours de consolidation

Matin

►Cadre juridique des risques naturels

Le droit est à la traine des évolutions, 

Nicolas KADA, Professeur de droit public, UGA

►Cadre de risque acceptable 

Vers la définition d’un cadre de risque acceptable adapté à la gestion opérationnelle des risques naturels

Carine PEISSER, PARN ; Antoine GIRARD, Géolithe
 

►Cadre assurantiel

Quelle place pour l’assurance dans un monde où les aléas font place aux certitudes ?

Marc RIGOLOT, Directeur de la Fondation MAIF

Après-midi

►Regards croisés

Chaire PARI Programme de recherche sur l’appréhension des risques et des incertitudes
 

►Eléments de jurisprudence

Jean-Yves DELECHENEAU, Référent Prévention Responsabilité, SMACL Assurances 

Aurélie COHENDET, Avocate au Barreau de Lyon, spécialiste en droit de l'environnement
 

►Table ronde En quoi l’évolution des risques impactent les organisations en termes de responsabilité ? - Retours d’expériences et témoignages d'acteurs (collectivités, etc.)

-Vincent BOUDIÈRES, Grenoble-Alpes-Métropole

-Autres intervenant.e.s (en cours de confirmation)